ORDRE DU JOUR
Municipalité du district de Clare
RÉUNION DU CONSEIL
Le mercredi 16 novembre 2022 à 19 h

1)     Appel à l’ordre

2)     Adoption de l’ordre du jour

3)    Déclaration de conflit d’intérêt

4)     Présentations

5)    Adoption des procès-verbaux :
5.1  le 19 octobre 2022 – Réunion régulière du Conseil
5.2  le 9 novembre 2022 – Réunion du comité du Conseil

6)     Affaires découlant des réunions précédentes

7)     Rapport des activités du Préfet – Préfet Yvon LeBlanc

8)     Présentations officielles des membres du Conseil

9)     Correspondance
9.1  Lettre - L'honorable Timothy Halman, ministre de l'Environnement et du Changement climatique
9.2  Lettre - Mark Peck, sous-ministre délégué, Ministère des Affaires municipales et Logement
9.3  Lettre - Glenda Doucet-Boudreau, Presidente, l’Association Madeleine LeBlanc

10)   Rapport du Directeur général – Directeur général, Stéphane Cyr

11)   Rapports des comités
11.1 Rapports des permis de construction – Conseiller, Danny Hill
11.2  Waste Check – Conseiller, Carl Deveau

12)   Nouvelles affaires
12.1  Motion pour accepter le rapport d'examen des circonscriptions de 2022
12.2  Motion pour envoyer une lettre - L'honorable Karla MacFarlane, Ministre des Services communautaires
12.3  Motion pour accorder le contrat pour le nouveau toit - Salle des pompiers de St. Bernard
12.4  Motion pour autoriser le directeur général à signer l'accord - Active Transportation Fund
12.5  Motion portant sur la conclusion d'ententes de location - Mainland Telecom Inc.
12.6  Motion pour autoriser les radiations d'impôts
12.7  Motion d'achat d'une impression commémorative - La Vieille Maison

13)   Session Huis Clos
13.1 Négociations contractuelles

14)   Date et heure de la prochaine réunion régulière du Conseil : le mercredi 21 décembre 2022 à 19h

15)   Ajournement