ORDRE DU JOUR
Municipalité du district de Clare
RÉUNION DU CONSEIL
Le mercredi 15 février 2023, à 19 h
1) Appel à l’ordre
2) Adoption de l’ordre du jour
3) Déclaration de conflit d’intérêt
4) Présentations
5) Adoption des procès-verbaux :
5.1 Le 18 janvier 2023 – Réunion régulière du conseil
5.2 Le 1 février 2023 – Réunion du comité du conseil
6) Affaires découlant des réunions précédentes
7) Rapport des activités du Préfet – Préfet Yvon LeBlanc
8) Présentations officielles des membres du Conseil
9) Correspondance
9.1 L’honorable John Lohr – ministre des Affaires municipales et du Logement
9.2 Peter Hackett – ministre adjoint, ministère des Travaux publics de la Nouvelle-Écosse
9.3 Mary Surette – Directrice générale, Yarmouth Hospital Foundation
10) Rapport du Directeur général – Directeur général, Stéphane Cyr
11) Rapports des comités
11.1 Rapports des permis de construction – Conseiller Danny Hill
11.2 Waste Check – Conseiller Carl Deveau
12) Nouvelles affaires
12.1 Motion pour approuver la politique sur l’obligation liée à la mise hors service des immobilisations
12.2 Motion pour approuver la modification à la politique de prévention des abus
12.3 Motion pour approuver le plan d’accessibilité de la municipalité de Clare 2023-2026
12.4 Motion pour nommer une représentante communautaire – Comité consultatif sur l’accessibilité
12.5 Motion pour nommer un chemin – Chemin du Pont à Henriette
12.6 Profil municipal et indicateurs de l’état financier 2020-2021
12.7 Motion pour transfert des fonds de la réserve opérationnelle à la réserve en capital
13) Session Huis Clos
13.1 Fixer un prix minimum – Vente aux enchères municipale
13.2 Questions relatives au personnel
14) Date et heure de la prochaine réunion régulière du Conseil : le mercredi 15 mars 2023
15) Ajournemetnt